Ordre du jour: - Instauration d'une régie de recettes pour la bibliothèque de SONNAY.
Séance du 22-12-2011
Ordre du jour: - Réunion avec Fil de Lambre.
- Décision modificative.
- renouvellement Convention SPA.
- Délibération allocation en non valeur de certains titres de redevance garderie périscolaire.
- Poste d'ATSEM.
- Questions diverses.
Ordre du jour: -Grenelisation du PLU
-Vote pour instauration de la taxe d'aménagement et détermination de son taux
-commission cantine scolaire
-participation de certains conseillers dans les commissions de la CCPR
-Questions diverses
Ordre du jour: -projet éoliennes
-Achat chaises
-Autorisation signer avenant convention poste et Evêché.
-Embauche LIZA Rose-Marie (poste Agent de la Cantine 8h)
-Embauche D'ANGELO Sémia en contrat saisonnier à la cantine.
-Questions diverses.
Ordre du jour: - Achat de chaise pour salle des fêtes et autres salles
- Attribution du marché de fourniture de repas en liaison chaude pour la cantine de SONNAY
- Tarif des repas cantine pour l'année 2011/2012
- Délibération pour autorisation de supprimer des documents du fond de la bibliothèque municipale
- Délibération pour demande de subvention mise en réseau des 4 bibliothèques
- Création de postes à la cantine scolaire
- Questions diverses
Ordre du jour: - Projet Eolienne.
- Passation marché public agrandissement mairie.
- Nouveau devis route parking.
- Projet de fusion entre CCPR et CAPV (Communauté d'agglomération du Pays Viennois).
- Cantine Scolaire.
Ordre du jour: - Prêt agrandissement mairie.
- Achat de mobilier pour la bibliothèque.
- Achat de chaises.
- Cimetière : prix concession pour stèle
- Réunion du CM le 17 juin pour désignation des délégués à l'élection sénatoriale.
- Arrêt car - sortie ouest village.
- Questions diverses.
Ordre du jour: - Compte Administratif 2010
- Affectation résultat 2010
- Vote budget primitif 2011
- Détermination du taux d'imposition des taxes directes locales 2011
- Autorisation du Maire à signer la convention multipartite du Châpiteau en Isère
- Financement du zonage eaux pluviales dans le cadre de l'établissement du schéma directeur d'assainissement.
- Questions diverses.
Ordre du jour: -Bilan des subventions accordées pour agrandissement Mairie.
-Création d'un marché hebdomadaire Place de l'Eglise.
-Mise en boucle des bibliothèque des 4 communes.
-Renouvellement de la Convention Médecine du travail auprès du Centre de Gestion.
-Préparation du bureau de vote pour les élections cantonales.
-Défilé du 19 mars.
-Questions diverses.
Ordre du jour: -Projet agrandissement Mairie.
-Délibération choix cabinet pour étude pré-opérationnelle Centre village
-Délibération PLH
-Délibération convention SPA.
-Délibération achat moulin à huile pour l'Euro symbolique.
-Questions diverses.
Ordre du jour: -Licenciement de Monsieur Marc DUPUIS pour raison médicale, incapacité totale à exercer toute fonction.
-Choix du cabinet pour étude pré-opérationnelle centre village.
-Choix du cabinet pour mission études géotechniques projet agrandissement Mairie.
-Demande de subvention pour étude pré-opérationnelle centre village.
-Subvention classe verte.
-Questions diverses.
Ordre du jour: - Aliénation d'un chemin rural.
- Etat d'avancement du projet d'agrandissement de la Mairie.
- Intervention de Damien PELLAT pour l'évolution de l'Association au FIL DE LAMBRE.(en PJ, documents concernant cette intervention).
- Questions diverses.
